Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI CAVE
S.B.V. CHANTOVENT

Numéro de dépôt :
1003908
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINI CAVE

Déposée le 14 décembre 1976 par S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINI CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.B.V. CHANTOVENT, domicilié(e) société anonyme, Quai du Port-au-Vin, à BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines). - France.

La marque MINI CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , SPITANTE , FINES BULLES , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE , ROQUEBREDE


S.B.V. CHANTOVENT - société anonyme, Quai du Port-au-Vin, à BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines). - France


Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205035 - Publication au BOPI 1996-08-05

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcool et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.